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(Re)découvrez les fondamentaux du droit d'auteur

27 septembre 2018

Un MOOC consacré aux fondamentaux du droit d’auteur, réalisé sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, membre du Collège de l’Hadopi, débutera le 1er octobre 2018. Les inscriptions sont ouvertes !

Accessible à tous, ce MOOC (cours d'enseignement diffusé sur Internet, de l'anglais Massive Open Online Course) s’adresse autant à un public Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur. En neuf semaines, il propose d’explorer les fondamentaux du droit d’auteur en répondant à trois questions centrales :

  • LogoQu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
  • Au bénéfice de qui ?
  • Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours, composés de vidéos d'une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, seront animés par des universitaires. Les vidéos seront suivies de questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d'obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès.

Vous pouvez vous inscrire dès maintenant à ce MOOC jusqu’au 17 novembre 2018 sur la plateforme publique FUN (lien vers le MOOC).

 

PLAN DU COURS

Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur

  • Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.

Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur

  • Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre

  • Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?

Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur

  • Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral

  • Caractères et contenu du droit moral.

Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux

  • Caractères et contenu du monopole d'exploitation.

Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur

  • Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur

  • Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

  • Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
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