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Identifier les indices d'illégalité d'un site

Lorsque vous naviguez sur Internet et recherchez des biens culturels vous pouvez arriver sur des sites pirates. En plus de porter atteinte à la création, ces sites présentent souvent des risques importants pour leurs usagers. Au-delà de la labellisation et du référencement effectués par l'Hadopi, certains indices doivent vous alerter et vous inviter à vous orienter vers d'autres sites pour accéder aux œuvres que vous recherchez.

Pour vous renseigner sur un site, vous pouvez utiliser le moteur de recherche de l’Hadopi. Il référence les offres labellisées par l’institution et celles apparaissant comme respectueuses des droits de propriété intellectuelle.

Certains indices simples peuvent vous alerter sur le caractère potentiellement illégal d’un site :

  • la présence de nombreuses publicités intempestives (pop-up) ;
  • l’absence de marques connues parmi les annonceurs des publicités ;
  • la surreprésentation des publicités de charme ou de jeux en ligne ;
  • la présence de publicités manifestement trompeuses ou frauduleuses (arnaques) ;
  • l’absence de moyens de paiement sécurisés et bien connus ;
  • la présence de films actuellement diffusés en salles de cinéma ;
  • l'autopromotion par le site ou par ses utilisateurs de son illégalité ;
  • l’absence de mention de la politique de traitement des données personnelles ;
  • l’absence de mentions légales ou la présence de mentions légales ou de conditions d’utilisations manifestement quasi inexistantes ou farfelues ;
  • l’absence de formulaire de signalement d’atteinte au droit d’auteur.

La présence de plusieurs de ces caractéristiques doit vous alerter et vous inviter à vous renseigner sur la licéité du site sur le moteur de l’Hadopi.