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Relevés de conclusion

Le collège se réunit selon un calendrier arrêté par le président et communiqué aux membres. Un relevé de conclusions de séance est établi, il indique les noms des membres présents, l’ordre du jour, les principales questions abordées et, le cas échéant, une liste des décisions prises lors de la séance.

Relevé de conclusion - 28/09/2017

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Relevé de conclusion - 07/09/2017

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Relevé de conclusion - 22/06/2017

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Relevé de conclusion - 01/06/2017

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