- Numéro d’enregistrement : OL20180115-n°2
- Date de publication : 18 janvier 2018
- Liste des œuvres composant l’offre sur laquelle porte la demande de labellisation (moteur de recherche)
- Éléments du dossier de demande de labellisation mentionnés au 1°, 2°, 3°, 5°, 6° et 7° de l’article R. 331-47 du code de la propriété intellectuelle : formulaire 1, formulaire 2, formulaire 3.